Le commerce électronique s’impose en nouveau paradigme. Il s’agit des pratiques qui tendent à l’achat et la vente en ligne de biens ou de services. Cette nouvelle façon de consommer s’est instaurée dans nos habitudes de consommation. Toutefois, une telle effervescence ne peut se faire au détriment d’un cadre juridique maitrîsé structurant votre activité.

Un accompagnement par un avocat droit informatique permet d’aider les entrepreneurs et consommateurs dans le développement d’offres commerciales en :

• BtoC (Business-to-Consumer). Cette expression qualifie les relations de professionnels vers des consommateurs finaux.
• BtoB (Business-to-Business). Cette expression se réfère aux activités commerciales nouées entre deux entreprises.
• CtoB (Consumer-to-Business). Cette expression est moins connue mais en développement. En tant que modèle renversé du BtoC, les clients sont les fournisseurs de produits, de services pour le compte d’une entreprise. C’est le cas notamment lorsqu’une entreprise crée de nouveaux produits en associant ses clients ou bien que ces derniers fournissent leurs produits pour la vente sur le site internet de l’entreprise.
• CtoC (Consumer-to-Consumer). Cette expression fait référence à de nouvelles pratiques initiées notamment par l’usage des réseaux sociaux. Les échanges de biens et de services sont réalisés exclusivement entre les consommateurs.

Le e-commerce est un canal de vente prometteur, toutefois cela demande de bien identifier à qui s’adresse votre activité afin d’établir un cadre juridique adapté. Entre des clients professionnels ou non, certaines obligations commerciales diffèrent notamment en ce qui concerne les conditions générales de vente (CGV) ou des règles de facturation. Dans cette pluralité de réalités, nous vous orientons et vous renseignons sur le droit applicable en présence de chaque partenaire.

En sus, le e-commerce fait référence à divers moyens d’échange :

• Marketplace (place de marché). Il s’agit d’une plateforme sur laquelle différents vendeurs proposent leurs produits, ce qui leur octroie la notoriété de celle-ci, son référencement voire sa logistique.
• Modèle de la vente à distance classique. Il s’agit parfois du continuum d’une boutique physique mais il peut s’agir également d’une création ex-nihilo. En synthèse, elle permet aux utilisateurs de commander et de payer des produits et des services directement sur internet.
• Drop shipping. Il s’agit d’une alternative à la vente classique à distance. Ces deux modèles diffèrent en ce que le drop shipper vend en ligne sans disposer de stock. Son fournisseur s’occupe du stockage et de la livraison en lieu et place du vendeur.

Un arsenal juridique encadre chacune de ces prestations, le non-respect du cadre légal peut impacter sérieusement votre trésorerie, votre réputation et a fortiori le développement de votre activité. Un professionnel du droit, tel qu’un avocat informatique, constitue un acteur essentiel dans l’entreprise.

La particularité du Cabinet Avomédias est sa diversité de modes d’intervention et sa fine compétence du droit du e-commerce. En cela, nous pouvons vous accompagner sur l’ensemble de ces modèles de ventes à distance.