Mystérieuse et fantasmée, la blockchain, si elle connaît un certain succès pour le bitcoin notamment, elle reste fondamentalement méconnue. En réalité, seuls les mathématiciens et informaticiens sont capables de comprendre l’intégralité de cette technologie. La place du juriste n’est donc pas d’en être un expert mais être suffisamment averti pour percevoir ses subtilités techniques et ses applications juridiques. Son usage est pour demain l’opportunité dans les secteurs économiques si le cadre juridique est aujourd’hui bien fixé.

Le Cabinet Avomedias déploie une stratégie juridique efficiente et propose des conseils personnalisés à propos de vos projets blockchain. En cela, notre avocat nouvelles technologies est susceptible d’une mobilisation rapide et efficace sur l’ensemble des problématiques inhérentes au secteur des technologies de rupture.

Identification d’une innovation d’excellence : terminologie et fonctionnement blockchain

Développée depuis 2008, la blockchain avant tout un moyen de stocker et d’échanger des données de manière sécurisée et sans intermédiaire. Elle est décrite comme étant un registre sur lequel est inscrit chronologiquement et de manière immuable un ensemble de données (transactions, actes, actifs).

Le caractère inédit inhérent à la blockchain réside dans la réunion de plusieurs technologies préexistantes à grande échelle dans un environnement non-centralisé. :

• Stockage de données par un algorithme : il s’agit d’un ensemble de règles opératoire pour parvenir à un résultat.
• Réseau de pair à pair : le peer-to-peer ou le P2P permet aux utilisateurs de s’échanger des fichiers sans autorité centrale.
• Fonction de hachage : à l’instar d’une signature usée pour identifier un individu, ce système est une empreinte numérique servant à identifier rapidement la donnée initiale.
• Procédé cryptographique : issue de la cryptologie, cette science garantit la confidentialité, l’authenticité et le respect de l’intégrité d’un ensemble d’informations.

Pour comprendre l’engouement autour de la blockchain, il est nécessaire d’en identifier ses apports :

• Sécurité facilitée : la transaction réalisée est devenue immuable et donc non modifiable.
• Transparence et accessibilité renforcée : les opérations enregistrées dans la blockchain sont visibles par tous, à tout le moins pour les blockchains publiques.
• Certification autonome : sans besoin d’un recours à un tiers de confiance telle qu’une institution ou une autorité de contrôle.

Aujourd’hui, la technologie blockchain se démocratise. Nombreux sont les procédés et actifs sous forme numérique étant intégrés dans une blockchain (paiements ou titres de propriété). Si ses potentialités sont multiples et fascinent, elles peuvent inquiéter par leur complexité. En sus, cet environnement est évolutif et en rupture, donnant un aspect peu maîtrisable voire incompatible avec toute régulation. Rien n’est moins sûr, puisqu’un cadre légal expérimental souple permet à l’écosystème de se développer en lui accordant de surcroît une certaine légitimité. Le contrôle du juriste ex ante et ex post est indispensable pour limiter les risques liés à la blockchain. Le Cabinet Avomédias a développé une réelle compréhension de cet outil et vous accompagne sur de nombreux sujets. Notre avocat informatique peut intervenir à vos côtés en matière de création ou de déploiement de vos projets sur la blockchain.

Émergence d’un droit de blockchain : l’expertise de l’avocat droit internet

Défini modestement par l’ordonnance n° 2017-1674 du 8 décembre 2017 et son décret d’application, comme étant un « dispositif d’enregistrement électronique partagé », le droit jalonne in fine les usages. En cela, ses applications tels que les crypto-actifs sont davantage encadrées. L’administration fiscale encadre cette nouvelle classe d’actifs dès 2014 (DGFIP, instruction fiscale du 11 juillet 2014). Celle-ci sera par ailleurs remaniée par la loi de finances pour 2019 et est désormais encadrée par les dispositions du Code monétaire et financier (aux articles L.315-1, L.552-2 etL.54-10-1).

QUID JURIS DES NFT

Un regain d’intérêt pour la technologie blockchain est visible par l’apparition du phénomène NFT. Ce jeton non fongible peut être défini comme étant un support de rareté numérique. À la différence des autres jetons numériques, ce dernier se distingue effectivement par son caractère unique et non interchangeable. Ils sont généralement usés dans le domaine de la culture et du divertissement.

 Cela explique l’importance du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle pour appréhender le cadre juridique de ce jeton :

• · Un NFT peut-il être une contrefaçon ? 
• · Qu’est-ce que le droit de suite d’un NFT ?
• L’artiste est-il contraint de céder ses droits en cas de vente de son NFT ?
• · Quels contrats réaliser pour un projet NFT ?

Nous vous guidons également dans les aspects fiscaux du NFT et vous renseignons sur les moyens de communication ou de financement de vos projets. Nous pouvons également vous conseiller et vous épauler dans la structuration de vos ambitions notamment par le passage d’une DAO (Decentralized Autonomous Organization). Il s’agit de modes organisationnels créés grâce à des smartcontracts sur blockchain axé sur la gouvernance et éventuellement la répartition de bénéfices. En raison de sa qualification incertaine en tant que société, un défaut de structure peut être préjudiciable et requiert une expertise que nous avons acquise. Outre le droit des NFT, nous vous accompagnons dans de multiples domaines de l’innovation tels le droit pénal du numérique et bien d’autres.

Plus globalement, la blockchain et ses émanations, sont malgré tout appréhendées par le droit qui, sans nier son caractère novateur, jalonne le risque lié à un mauvais usage. Prendre en compte le cadre législatif et se faire accompagner dans l’ensemble de vos projets permet de gagner du temps, sécurisé votre activité et optimisé vos investissements. Notre avocat droit informatique permet ainsi d’évaluer les limites légales et assurer la viabilité de votre projet sur la blockchain.